Compte-rendu de la réunion AD-HOC à la CREPA 29 avril 2009
Etaient présents : Gisèle LAPOUMEROULIE, Présidente de la CREPA, représentante SPAAC-CGC Thierry BLAISE, Directeur de
Compte-rendu
Vous trouverez dans la présente rubrique, les comptes-rendus des réunions des commissions paritaires des branches auxquelles nous participons.
Compte-rendu commission de branche : séance du 23 avril 2009
Approbation du procès-verbal de la séance du 26 mars 2009
Contrat d’assurance: entretien avec la société retenue
Mesures en faveur de la formation pour éviter les licenciements (Propositions de l’intersyndicale CFDT-CGT-CGC)
Mesures en faveur du maintien dans l’emploi des salariés âgés de 55 ans et plus (Propositions de l’intersyndicale CFDT-CGT-CGC)
Aide au reclassement des salariés licenciés
Financement et pérennité du régime de la CRPCEN (Propositions de l’intersyndicale CFDT-CGC-CGT)
Questions diverses
Réunion du Comité Technique de la Commission Tripartite à la DGEFP du 22 avril 2009
A l’ordre du jour : L’élaboration de la méthode de travail et du programme du comité, la présentations des nouvelles modalités de la CRP, la mise en œuvre de la cellule de reclassement, l’implication de l’OPCA dans les formations, et les autres mesures d’accompagnement
Compte-rendu de la commission de branche des Avoués : séance du 22 avril 2009
Etaient présents : 1 représentant du Ministère du Travail (Monsieur ROCHEBLOINE) 2 représentants de la
Compte-rendu de réunion du Conseil d’Administration de la CREPA
Une réunion de commission paritaire de négociation de la convention collective des salariés des cabinets
Compte-rendu du groupe de travail du 10 avril 2009 sur le chômage partiel au sein de la branche BETIC
La réunion de négociation qui s’est tenue à l’OPCA FAFIEC le 10 avril 2009 commençait
Compte-rendu commission de branche : séance du 26 mars 2009
– Approbation des procès-verbaux des séances des 23 janvier 2009 et 19 février 2009 – Chômage partiel 3 – Rapport de branche pour l’année 2007 4 – Contrat d’assurance prévoyance 5 – Questions diverses
Compte Rendu de la Commission Mixte Paritaire du 19 février 2009
COMMISSION MIXTE PARITAIRE DU NOTARIAT Compte rendu de la séance du 19 février 2009 Approbation
Compte-rendu de la commission de de branche BETIC : séance du 18 février 2009
A l’ordre du jour : Projet de mise à niveau de la Convention Collective Nationale pour mise en conformité avec la loi, lancement du groupe de travail sur les seniors, les travailleurs handicapés, procédure d’extension et signature de l’annexe portant sur la répartition dans le cadre de l’ADESATT et dispositif formation consécutif à l’accord du 23 octobre 2008, suite CPNE-PSE
Compte-rendu commission de branche : séance du 19 février 2009
Approbation du procès-verbal de la séance du 23 janvier 2009
Examen du rapport de branche pour l’année 2007
Informations sur la CRPCEN par Me PROUVOST
Propositions de mesures pour l’emploi
Revalorisation des salaires pour 2009
Financement et pérennité de la couverture sociale des salariés (demande de l’intersyndicale CFDT-CGT-CGC)
Questions diverses