Compte-rendu du groupe de travail du 10 avril 2009 sur le chômage partiel au sein de la branche BETIC
La réunion de négociation qui s’est tenue à l’OPCA FAFIEC le 10 avril 2009 commençait
Compte-rendu
Vous trouverez dans la présente rubrique, les comptes-rendus des réunions des commissions paritaires des branches auxquelles nous participons.
Compte-rendu commission de branche : séance du 26 mars 2009
– Approbation des procès-verbaux des séances des 23 janvier 2009 et 19 février 2009 – Chômage partiel 3 – Rapport de branche pour l’année 2007 4 – Contrat d’assurance prévoyance 5 – Questions diverses
Compte Rendu de la Commission Mixte Paritaire du 19 février 2009
COMMISSION MIXTE PARITAIRE DU NOTARIAT Compte rendu de la séance du 19 février 2009 Approbation
Compte-rendu de la commission de de branche BETIC : séance du 18 février 2009
A l’ordre du jour : Projet de mise à niveau de la Convention Collective Nationale pour mise en conformité avec la loi, lancement du groupe de travail sur les seniors, les travailleurs handicapés, procédure d’extension et signature de l’annexe portant sur la répartition dans le cadre de l’ADESATT et dispositif formation consécutif à l’accord du 23 octobre 2008, suite CPNE-PSE
Compte-rendu commission de branche : séance du 19 février 2009
Approbation du procès-verbal de la séance du 23 janvier 2009
Examen du rapport de branche pour l’année 2007
Informations sur la CRPCEN par Me PROUVOST
Propositions de mesures pour l’emploi
Revalorisation des salaires pour 2009
Financement et pérennité de la couverture sociale des salariés (demande de l’intersyndicale CFDT-CGT-CGC)
Questions diverses
Compte Rendu de la Commission Mixte Paritaire du 23 janvier 2009
COMMISSION MIXTE PARITAIRE DU NOTARIAT Compte rendu de la séance du 23 janvier 2009 Approbation
Compte-rendu commission de branche : séance 23 Janvier 2009
Approbation du procès-verbal de la séance du 18 décembre 2008
Déclaration de l’intersyndicale CFDT-CGT-CGC
Contrat de prévoyance AXA
Minimum de pension et réversion
Questions diverses
Compte-rendu commission de branche : séance du 18 décembre 2008
Approbation du P.V. de la séance du 30 octobre 2008
Approbation du P.V. de la séance du 20 novembre 2008
Contrat de prévoyance : exposé de Mr B… et poursuite des travaux
CRPCEN: financement et pérennité du régime
Longues carrières
Retraite progressive
Questions diverses
Compte-rendu de la commission de branche Experts comptables : séance du 2 décembre 2008
A l’ordre du jour : Revalorisation des salaires conventionnels
Compte-rendu commission de branche : séance du 20 novembre 2008
ordre du jour :
– Contrat de prévoyance (poursuite des travaux
– Questions diverses