Compte-rendu de la commission de branche BETIC : séance du 24 février 2010
A l’ordre du jour : Les Seniors, les salaires minima conventionnels : examen du rapport de branche, la participation et questions diverses
Compte-rendu
Vous trouverez dans la présente rubrique, les comptes-rendus des réunions des commissions paritaires des branches auxquelles nous participons.
Compte Rendu de la Commission Mixte Paritaire du 18 février 2010
COMMISSION MIXTE PARITAIRE DU NOTARIAT Compte rendu de la séance du 18 février 2010 Approbation
Compte Rendu de la Commission Mixte Paritaire du 29 janvier 2010
COMMISSION MIXTE PARITAIRE DU NOTARIAT Compte rendu de la séance du 29 janvier 2010 Approbation
Compte-rendu de la commission de branche BETIC : séance du 20 janvier 2010
A l’ordre du jour : Les Seniors, les salaires minima conventionnels avec l’examen du rapport de branche, la restitution de l’étude de l’OPIIEC sur l’égalité Hommes/Femmes
Compte-rendu de la commission de branche Experts comptables : séance du 15 janvier 2010
A l’ordre du jour : L’épargne salariale et la GPEC
Compte-rendu de la commission de branche BETIC : séance du 16 décembre 2009
A l’ordre du jour : Seniors , Salaires minima conventionnels : examen du rapport de branche, Article 3: Suite réunions CNI et CPCCN du 25/11, discussion sur la prise en charge des frais de déplacement ainsi que salaires et charges sociales, définition du calendrier des négociations 2010, validation des accords sans délégué syndical
Compte-rendu commission de branche : séance du 17 décembre 2009
Approbation des procès-verbaux des séances des 22 octobre et 19 novembre 2009
Contrat d’assurance: signature d’un avenant à la convention collective, d’un accord de branche et des contrats AXA
Mise en conformité légale du PEI avant le 31 décembre 2009 par la création d’un Fonds solidaire
Financement du paritarisme
CRPCEN: financement et pérennité
Compte-rendu commission de branche : séance du 19 novembre 2009
Approbation du procès-verbal de la séance du 22 octobre 2009
Contrat de prévoyance
Mise en conformité légale du PEI avant le 31 décembre 2009 par la création d’un Fonds solidaire
Versement d’allocations aux salariés subissant une réduction d’activité en dessous de la durée légale du travail (articles L 5122-2.2° et L 5122-4 du Code du Travail)
CRPCEN: financement et pérennité
Financement du paritarisme
Questions diverses
Compte-rendu commission de branche : séance du 22 octobre 2009
Sont présents : ● CSN : Mes PROUVOST, PRADAYROL, BEAUCHAIS, GOLAIN, TOULOUSE ● CGT :
Compte-rendu de la commission de branche BETIC : séance du 15 juillet 2009
A l’ordre du jour : La prévoyance, l’accord CQP, le champs professionnel, l’accord travailleur handicapé, l’accord senior et le lancement d’un groupe de travail sur le fonctionnement des instances paritaires