Compte-rendu de la commission de branche GTC : séance du 27 mai 2008
A l’ordre du jour : négociation des mesures d’accompagnement suite à la réforme de la carte judiciaire, revalorisation de la grille de salaire et égalité h/f.
Compte-rendu
Vous trouverez dans la présente rubrique, les comptes-rendus des réunions des commissions paritaires des branches auxquelles nous participons.
Compte-rendu de la commission de branche des Experts comptables : séance du 15 mai 2008
A l’ordre du jour : Déclaration commune organisations patronales et syndicales.
Compte Rendu de la Commission Mixte Paritaire du 15 mai 2008
COMMISSION MIXTE PARITAIRE DU NOTARIAT Compte rendu de la séance 15 mai 2008 2008 Sont
Compte-rendu de la commission de branche GTC : séance du 14 mai 2008
A l’ordre du jour : Projet d’accord concernant les mesures d’accompagnement, réactualisation de la grille de salaire, remboursement des frais de repas des représentants syndicaux
Compte-rendu de la commission de branche BETIC : séance du 24 avril 2008
A l’ordre du jour : Négociation Accord Egalité Hommes/Femmes, formation, GPEC, minima onventionnels, points divers
Compte Rendu de la Commission Mixte Paritaire du 24 avril 2008
COMMISSION MIXTE PARITAIRE DU NOTARIAT Compte rendu de la séance du 24 avril 2008 Approbation
Compte-rendu de la commission de branche GTC : séance du 17 avril 2008
A l’ordre du jour : Présentation par le CNG des résultats de l’enquête effectuée auprès des salariés des greffes concernés, présentation par les représentants des salariés des démarches effectuées, discussion sur la proposition du collège salarié à propos d’un projet d’accord concernant les mesures d’accompagnement
Rencontre avec le Ministère de la Justice le 15 avril 2008
Le 15 Avril, le ministère de la Justice a reçu une délégation syndicale composée de
Compte-rendu de la commission de branche Experts comptables : séance du 10 avril 2008
La réunion a été brève. Elle a porté sur le temps de travail. Lors de
Compte-rendu de la commission de branche BETIC : séance du 27 mars 2008
Au sommaire : Egalité professionnelle Hommes/femmes, ADESATT – Financement du paritarisme, Formation, GPEC, Accord Handicap, Rémunération des apprentis, Minima conventionnels