FÉDÉRATION CGT DES SOCIÉTÉS D'ÉTUDES
Vous trouverez dans la présente rubrique, les comptes-rendus des réunions des commissions paritaires des branches auxquelles nous participons.
Approbation du procès-verbal de la séance du 18 septembre 2008
Salaires –clause de sauvegarde
Contrat de prévoyance (poursuite des travaux)
Proposition de motion par l’intersyndicale CFDT-CGT-CGC
Demande de communication d’études de la CRPCEN par l’intersyndicale CFDT-CGT-CGC
Age de la retraite
PERCO (pour mémoire)
Questions diverses
La dernière séance de négociation salariale s’est terminée par la signature de trois organisations de
Cette réunion était consacrée aux salaires minimaux de branche. Le patronat avait commencé par proposer
Voici le compte rendu de la réunion qui s’est tenue entre M. MAZARD et les
Approbation du procès-verbal de la séance du 19 juin 2008
Révision des textes sur la formation professionnelle
Age de la retraite
Emploi des seniors
Questions diverses
A l’ordre du jour : Restitution de l’étude OPIIEC sur les enquêteurs par IDC, la restitution de l’étude OPIIEC sur les métiers des Foires, Salons et Congrès et sur l’application de l’accord national du 05/07/2001, la formation, la GPEC, les travailleurs handicapés, le portage salarial et les minima conventionnels
A l’ordre du jour : Impact de la réforme de la carte judiciaire, la journée de solidarité et le remboursement des frais de repas
A l’ordre du jour : Mise en place de deux groupes de travail, l’un sur l’égalité professionnelle et l’autre sur les travailleurs handicapés.
COMMISSION MIXTE PARITAIRE DU NOTARIAT Compte rendu de la séance du 19 juin 2008 Approbation
Approbation des procès-verbaux des 24 avril et 15 mai 2008
– Tableau récapitulatif des travaux de la commission
– Contrat de professionnalisation
– Questions diverses