Compte-rendu commission de branche Notariat : séance du 20 septembre 2018
A l’ordre du jour : Complémentaire de frais de santé, Clause de sauvegarde et Qualité de vie au travail (égalité Femmes/Hommes)
Vous trouverez dans la présente rubrique, les comptes-rendus des réunions des commissions paritaires des branches auxquelles nous participons.
A l’ordre du jour : Complémentaire de frais de santé, Clause de sauvegarde et Qualité de vie au travail (égalité Femmes/Hommes)
ordre du jour :
– approbation du PV de la CPPNI du 14 juin 2018.
– complémentaire santé.
– QVT- Droit à la déconnexion.
– intéressement – suite
COMMISSION PARITAIRE PERMANENTE DE NÉGOCIATION ET INTERPRÉTATION DU NOTARIAT Compte rendu de la séance du 14 juin2018
Ordre du Jour :
1- Approbation du PV de la CPPNI du 19 avril 2018..1
2- Point réunion CPS Santé du 19 avril 2018.
3- APGIS : approbation des comptes.
4- QVT suite –Télétravail- Déconnexion.
5- Intéressement.
6- Questions diverses.
Ordre du jour :
1- Approbation du PV de la CPPNI du 22 mars 2018.
2- Complémentaire frais de santé -suite de l’audition APGIS- Point HDS
3- Télé travail – droit à la déconnexion
4. Intéressement demande CFTC
5. Questions diverses
Approbation du procès-verbal de la séance du 20 mars 2008
La retraite progressive
Révision des textes sur la formation professionnelle
Longues carrières
Intervention de Mr B…
Déclaration de la CGT et la CGC
Ordre du jour :
1- Approbation du PV de la CPPNI du 15 février 2018.
2- Adoption du cahier des charges complémentaire santé
3- Audition APGIS comptes 2017.
4- Mise en place de la commission spéciale.
5- Signature avenant contrat prévoyance/dépendance
6- Signature accord financement des syndicats.
7- Questions diverses.
ordre du jour :
1 Approbation du PV de la CPPNI du 18 Janvier 2018.
2 Etude sur le rapport de branche pour l’année 2016 sur l’activité économique et sociale du notariat
3 Négociation sur les salaires
4 Complémentaire santé.
5 Avenant contrat prévoyance-santé
6 Financement des syndicats
7 Questions diverses
Ordre du jour :
1- Approbation du procès-verbal du 21 décembre 2017.
2- Point complémentaire santé.
3- QVT (Télé travail – Droit à la déconnexion).
4- Intéressement.
5- Mise en place de critères financement des syndicats.
6- Questions diverses.
Ordre du jour :
1- Approbation du procès-verbal du 23 novembre 2017
2- APGIS : point sur la réunion du groupe de travail de suivi du régime.
3- QVT (Télé travail – Droit à la déconnexion).
4- Intéressement.
5- Financement des syndicats.
6- Questions diverses.