Compte-rendu

Vous trouverez dans la présente rubrique, les comptes-rendus des réunions des commissions paritaires des branches auxquelles nous participons.

3e congrès : Ordre du jour

Salle C1 niveau RB à la Fédération CGT des Sociétés d’Etudes
263 rue de Paris 93514 MONTREUIL de 9h45 à 17h00

Programme de la journée

  • De 9h45 à 13h00 : Congrès pour les adhérents
  • De 14h30 à 17h00 : ouverture aux Médias, aux entrepreneurs et à tous les sympathisants.

Compte-rendu commission de branche : séance du 07 Juillet 2016

Ordre du jour :
– approbation du PV de la séance du 16 juin 2016
– protection des salariés mandatés (article 34) pour accord
– financement du paritarisme pour accord
– ouverture de négociations sur la qualité de vie au travail
– questions diverses (dont éventuellement analyse des dispositions sur les clercs habilités)

Compte-rendu de la réunion du 19 mai 2016

Ordre du jour :

  1. Approbation du CR de la réunion du 21 avril 2016.
  2. Compte rendu de l’entretien téléphonique du 28 avril 2016 avec M. Alain MICHELET Président de la Compagnie Nationale des Experts en Propriété Industrielle CNCPI.
  3. Quel avenir, pour le SNAII-CGT ?
  4. Préparation d’un document à présenter aux parlementaires pour les inciter à soutenir notre projet.
  5. Divers

Projets de résolutions pour le 3ème congrès

Sans pour autant délaisser notre projet originel, à savoir « l’obtention du Droit d’auteur pour les inventeurs indépendants, le Brevet d’auteur d’inventions et la création d’une Société de gestion ou d’une coopérative » les syndiqués présents au 3ème Congrès inscrivent à l’ordre du jour les trois projets de résolutions suivants :

Compte-rendu de la réunion du 21 avril 2016

Ordre du jour :

  1. Approbation du CR de la réunion du 17 mars 2016
  2. Position du SNAII-CGT par rapport aux ” Nuits deboutistes
  3. Réponses de Xavier Hubert et Emilie Cariou
  4. Présentation du projet d’Alain SOULOUMIAC, et d’une éventuelle coopération
  5. Quel avenir, pour le SNAII-CGT ?
  6. Divers