Compte-rendu de la commission de branche : séance du 26 Janvier 2012
Ordre du jour : – approbation du procès-verbal de la séance du 16 Dovembre 2012
– chômage partiel – questions diverses
Compte-rendu
Vous trouverez dans la présente rubrique, les comptes-rendus des réunions des commissions paritaires des branches auxquelles nous participons.
Compte rendu de la commission paritaire du 17 janvier 2012
Convention collective nationale des prestataires des services Compte-rendu de la commission mixte paritaire du 17
Compte rendu commission mixte paritaire des bureaux d’études des 15 et 21 décembre 2011
Fédération des Sociétés d’Etudes : Compte rendu des réunions de la commission paritaire des négociations
Compte-rendu Commission de branche: séance du 16 décembre 2011
– Approbation du PV de la séance du 17 novembre 2011
– Chômage partiel
– Questions diverses
Compte rendu de la commission mixte paritaire du 15 décembre 2011
Fédération des Sociétés d’Etudes : Convention collective nationale des prestataires des services Compte-rendu de la
Propositions CGT en matière de repères métiers
La CGT tient à rappeler que les présentes discussions découlent du mandat qui a été
Compte rendu de la commission mixte paritaire du 23 novembre 2011
Formation professionnelle : examen du protocole modifié Pour information, lors de la réunion de la
Compte-rendu Commission de branche: séance du 17 novembre 2011
– Approbation du PV de la réunion du 13 octobre 2011
– Emploi des seniors :
– Compte épargne temps
– Retraite progressive
– Cumul emploi retraite
– Situation économique – chômage partiel
– Signature du protocole interprétatif de l’avenant de participation aux résultats au contrat AXA n° 2858
– Questions diverses
Compte rendu de la commission paritaire du 13 octobre 2011
- 1. Salaires minima conventionnels 2011 : Suite des négociations
Le Syntec présente une nouvelle grille en séance :