Compte-rendu commission de branche Notariat : séance du 21 janvier 2021
Sont présents : CSN : Mes TOULOUSE, MILLET, MENANTEAU-VAILHEN, ESPERANDIEU, PROUVOST. CGT : V. BAGGIANI.
Compte-rendu
Vous trouverez dans la présente rubrique, les comptes-rendus des réunions des commissions paritaires des branches auxquelles nous participons.
Compte-rendu commission de branche Notariat : séance du 15 octobre 2020
Sont présents : CSN : Mes TOULOUSE, MILLET, MENANTEAU-VAILHEN, ESPERANDIEU, JOASSINCHERON, PROUVOST, HASSELIN. CGT :
Compte-rendu commission de branche Notariat : séance du 9 juillet 2020
Sont présents : CSN : Mes TOULOUSE, MENETAU-VAILHEN, ESPERANDIEU. CGT : A. MARRE, CFDT :
Compte-rendu commission de branche Notariat : séance du 18 juin 2020
Sont présents : CSN : Mes TOULOUSE, MILLET, MENETEAU-VAILHEN, ESPERANDIEU CGT : V. BAGGIANI CFDT
Compte-rendu commission de branche Notariat : séance du 14 mai 2020
Sont présents : CSN : Mes TOULOUSE, PROUVOST, JOASSIN-MILLET, MENETEAU-VAILHEN. CGT : V. BAGGIANI. CFDT
Compte-rendu commission de branche Notariat : séance du 23 avril 2020
Sont présents : CSN : Mes TOULOUSE, ESPERANDIEU, PROUVOST, CHOASSIN CGT : V. BAGGIANI CFDT
Compte-rendu commission de branche Prestataires de services : séance du 20 avril 2020
Participants : Organisations patronales ANCR : M. LABONNÉLIEFIGEC : M. BOUCHINDHOMME, Mme AYRINHAC SIST :
Compte-rendu commission de branche Prestataires de services : séance du 7 avril 2020
Participants : Organisations patronales Organisations syndicales ANCR : M. LABONNÉLIE FIGEC : M. BOUCHINDHOMME, Mme
Compte-rendu commission de branche Notariat : séance du 20 février 2020
Sont présents : CSN : Mes TOULOUSE, BULHER, MILLET, PROUVOST, MENANTEAU-VAILHEN, ESPERANDIEU CGT : A.
Compte-rendu commission de branche Notariat : séance du 23 janvier 2020
Sont présents : CSN : Mes TOULOUSE, BULHER, ESPERANDIEU, MENANTEAU-VAILHEN, FABRE. CGT: V. BAGGIANI, P.