Compte-rendu de la commission de branche : séance du 11 juillet 2013
Sont présents : Présidente : Mme Brigitte ZAGO-KOCH, Direction Générale du Travail. CSN: Mes LEFEBVRE, PROUVOST, PRADAYROL,
Compte-rendu
Vous trouverez dans la présente rubrique, les comptes-rendus des réunions des commissions paritaires des branches auxquelles nous participons.
Compte-rendu de la commission de branche : séance du 13 juin 2013
Sont présents: Présidente : Mme Brigitte ZAGO-KOCH, Direction Générale du Travail. CSN: Mes LEFEBVRE, PROUVOST, PRADAYROL,
Compte rendu de la Commission paritaire du 21 mai 2013
COMMISSION PARITAIRE DES BUREAUX D’ETUDES
Compte rendu de la séance du 21 mai 2013
- Complémentaire santé: Accord de méthode
- Rapport de branche transmis le 30 avril 2013
- Minima conventionnels 2013
- Classifications: Poursuite des négociations
- Questions diverses
- Ordre du jour de la prochaine réunion
Compte-rendu de la commission de branche : séance du 23 mai 2013
ordre du jour :
– approbation du procès-verbal de la séance du 25 avril 2013
– point sur la prévoyance santé (suite)
– contrat de prévoyance (suite)
– financement du paritarisme
– grille des salaires minima des catégories d’employés
– questions diverses
Compte rendu de la commission paritaire du 24 04 2013
COMMISSION PARITAIRE DES BUREAUX D’ETUDES
Compte rendu de la séance du 24 avril 2013
- Avenant N°7 à l’accord sur le régime de prévoyance du 27 mars 1997
- Ouverture des négociations sur les classifications
Compte-rendu de la commission mixte paritaire du 21 mai 2013
Accord Sénior et contrat de génération
La délégation patronale a remis en séance un projet de diagnostic préalable à l’élaboration d’un accord intergénérationnel.
Celui-ci reprend, de façon synthétique, des données qui se trouvaient réparties dans différents documents (rapport annuel de branche, rapport annuel de l’AGEFOS-PME, etc.).
Compte rendu de la commission paritaire du 24 avril 2013
COMMISSION PARITAIRE DES PRESTATAIRES DE SERVICE Compte rendu de la séance du 24 avril 2013
Compte-rendu de la commission de branche : séance du 25 avril 2013
Sont présents : Présidente : Mme Brigitte ZAGO-KOCH, Direction Générale du Travail. CSN: Mes LEFEBVRE, PROUVOST, PRADAYROL,