Compte-rendu commission de branche Notariat : séance du 21 novembre 2019
Sont présents : CSN : Mes TOULOUSE, BULHER, MILLET, MENANTEAU-VAILHEN, ESPERANDIEU, JOASSIN-CHERON, CGT : A.MARRE,
Compte-rendu
Vous trouverez dans la présente rubrique, les comptes-rendus des réunions des commissions paritaires des branches auxquelles nous participons.
Compte-rendu commission de branche Notariat : séance du 17 octobre 2019
Sont présents : CSN : Mes TOULOUSE, BULHER, MILLET, PROUVOST, MENANTEAU-VAILHEN, FABRE, ESPERANDIEU CGT :
Compte-rendu commission de branche Notariat : séance du 19 septembre 2019
Sont présents : CSN : Mes TOULOUSE, BULHER, ESPERANDIEU, MENANTEAU-VAILHEN, PROUVOST CGT: V. BAGGIANI, A.MARRE,
Position commune CFE-CGC / CGT sur les négociations sur le taux de transformation
1. L’ouverture de cette négociation se fait dans un contexte de polémique et de contestation
Compte-rendu commission de branche Notariat : séance du 11 juillet 2019
Sont présents : CSN : Mes TOULOUSE, BULHER, MILLET, PROUVOST-DEWERDT, MENANTEAU-VAILHEN CGT : A. MARRE
Propositions CGT sur la mise en place d’un dialogue social en vue de la mise en place de Comités Sociaux et Economiques au sein des entreprises adhérentes à la Fédération FEPS
Notre Fédération a été sollicité par la FEPS, seconde organisation patronale de la branche du
Compte-rendu commission de branche Notariat : séance du 20 juin 2019
Sont présents : CSN : Mes TOULOUSE, BULHER, ESPERANDIEU, JOASSIN-CHERON, MENANTEAU-VAILHEN, FABRE, PROUVOST, MILLET CGT
Compte-rendu commission de branche Notariat : séance du 16 mai 2019
Sont présents : CSN : Mes TOULOUSE, BULHER, PROUVOST, MENANTEAU-VAILHEN, ESPERANDIEU, JOASSIN-CHERON. CGT: V. BAGGIANI,
Compte-rendu commission de branche Notariat : séance du 18 avril 2019
Sont présents : CSN : Mes TOULOUSE, BULHER, MENANTEAU-VAILHEN, FABRE. CGT: V. BAGGIANI, P. LESTARD.
Proposition CGT sur la rémunération
Pour faire suite au débat sur la rémunération réciproque de l’entreprise de portage et du