L’écho du Portage n°25
Le 25 mai, s’est tenue une nouvelle réunion du groupe de travail sur la mise en place d’un régime de prévoyance et de complémentaire santé dans la branche du portage ...
Complémentaire Santé
L’écho du Portage n°24
L’actualité de la semaine est plus chargée qu’à l’habitude. Lundi, s’est tenue la réunion de la commission « Prévoyance » et mardi a, enfin, été publié le décret sur les modalités d’indemnisation ...
Perspectives n°187
La réunion de négociation de la Commission Paritaire Nationale d’Interprétation s’est réunie le 30 avril 2020 en Visioconférence. Il a été décidé de continuer les réunions jusqu‘à la fin du ...
Compte-rendu commission de branche Notariat : séance du 23 avril 2020
Sont présents : CSN : Mes TOULOUSE, ESPERANDIEU, PROUVOST, CHOASSIN CGT : V. BAGGIANI CFDT : L. VERDIER CFTC : S. WISNIEWSKI. FO : J.J. BAUDUIN. CFE-CGC : L. CARON. ...
Perspectives n°162
La réunion de la CPPNI s’est tenue le 28 novembre 2019. Il ne s’y est pas passé grand-chose d’intéressant, si ce n’est l’énoncé des grandes lignes concernant les « parcours ...
Avenant n°3 du 28/11/2019 à l’accord du 07/10/2015 relatif à la complémentaire santé
Par accord du 07/10/2015 modifié par les avenants du 16/03/2016 et du 25/09/2019, les partenaires sociaux de la branche ont mis en place une couverture collective en matière de frais ...
Les officiales n°79
Compte rendu de la réunion de la CPPNI du 19 novembre 2019. Compte frais de santé -100 % Santé : Un avenant sur les modifications des dispositions obligatoires du 100% ...
A vos Cass… n°44
Le 16 octobre, la commission paritaire de branche s’est réunie pour valider les comptes du régime de prévoyance et de couverture santé et analyser le rapport de branche. Régime de ...
Les femmes et la prise en charge de leur santé
Il ressort de différentes statistiques que les femmes subissent une “discrimination” quant à la prise en charge par les régimes de complémentaires santé de certaines pathologies qui leurs sont propres. ...
Droit devant n°118
Dans le bulletin n°116, nous avons fait état d’un avenant relatif au régime frais de soins de santé qui visait le 100% santé. Nous y revenons pour mettre en avant ...