Relevé de décisions de la Commission Exécutive Fédérale du 24 mai 2018
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Vie fédérale
Relevé de décisions de la Commission Exécutive Fédérale du 22 janvier 2018
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Extrait du procès-verbal du Conseil National Fédéral des 20 & 21 novembre 2017
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Relevé de décisions de la Commission Exécutive Fédérale du 6 novembre 2017
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Conseil national fédéral 2017 : Bulletin n°2
Au sommaire de ce bulletin :
- Rappel des décisions de notre Xe congrès (12/16 octobre 2015)
- Déroulé du Conseil national
- Concert de Melissmell
- Demande de congé de formation économique, sociale et syndicale
- Instructions pour la prise en charge des formations syndicales
Conseil national fédéral 2017 : Bulletin n°1
Au sommaire de ce bulletin :
- Préambule
- Délégué-e-s et voix
- Demande de congé de formation économique, sociale et syndicale
- Instructions pour la prise en charge des formations syndicales
Relevé de décisions de la Commission Exécutive Fédérale du 19 juin 2017
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Politique fédérale sur les note de frais
Le remboursement de certains frais avancés le cadre de l’activité fédérale, s’effectue après avoir rempli un bordereau de notre de frais accompagné de l’ensemble des pièces justificatives.
Décision de la Commission Exécutive relative aux remboursements des frais de transport, d’hébergement et de restauration pour des déplacements à l’étranger
En complément de la décision de la Commission Exécutive du 12 janvier 2009 relative aux
Décision du Bureau fédéral relative à la prise en charge des frais de repas pour les représentants de branche
En complément de la décision de la Commission Exécutive du 12 janvier 2009 relative aux